Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros
Livraison gratuite à partir de 45 euros

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site biscuitsanssucre.fr est édité par :

  • Nom / société : 

  • Forme juridique : [À compléter] (SAS, SARL, EI…)

  • Capital social : [À compléter] (si société)

  • Siège social : [Adresse complète]

  • Numéro SIRET : [À compléter]

  • Numéro RCS : [Ville + numéro]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]

Directeur de la publication : [Nom, prénom]

2. Contact

  • Email : [À compléter]

  • Téléphone : [À compléter]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : [À compléter – ex : OVH, Hostinger…]

  • Adresse : [À compléter]

  • Téléphone : [À compléter]

  • Site web : [URL]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions

  • d’une indisponibilité du site

  • de dommages liés à l’utilisation du site

6. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau cookies.
Pour en savoir plus, consulter la politique de cookies.

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

⚠️ Points obligatoires à vérifier

Pour être 100% conforme :

  • SIRET obligatoire

  • Nom du dirigeant obligatoire

  • Hébergeur obligatoire

  • Email de contact obligatoire

Vos biscuits sans sucre et sans gluten idéals pour les diabétiques. Découvrez notre large gamme de produits pour vous aider à réduire ou à contrôler votre consommation de sucre au quotidien.

© Copyright 2026 – Biscuitsanssucre.fr